Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUE D'EXCEPTION
GAULTMILLAU, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3100822
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque TOQUE D'EXCEPTION

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GAULTMILLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUE D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULTMILLAU domicilié(e) 5 Rue Madame de Sanzillon - 92116 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 576 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOQUE D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUE D'EXCEPTION est expirée depuis le 17 mai 2021.

GAULTMILLAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Plaisir se cultive , GAULT&MILLAU , GAULTMILLAU D'OR , GAULT MILLAU , GAULT ET MILLAU , JEUNES TALENTS DE LA GASTRONOMIE GAULTMILLAU , TABLE OUVERTE , GAULTMILLAU , LE CUISINIER DE L'ANNEE GAULTMILLAU , GAULTMILLAU


GAULTMILLAU, Société Anonyme à conseil d'administration - 5 Rue Madame de Sanzillon - 92116 - CLICHY - France - SIREN 418576955


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375409 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470992 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; cédéroms ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ; cassettes audio et cassettes vidéo, disques numériques ; bases de données informatiques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues, guides et brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Services d'édition et de publication d'imprimés, de journaux, de périodiques, de livres, de catalogues, de guides, de brochures sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions. Services d'informations et de conseils en matière culinaire et gastronomique offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; services d'informations et conseils en matière de denrées alimentaires offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; services d'informations et de conseils en matière d'hôtellerie et de restauration offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; location de temps d'accès à des bases et banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.